1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur ne garantit en aucun cas l'actualité, la véracité, le caractère complet ou la qualité des informations mises à disposition sur le Net. Aucun recours ne pourra être retenu contre l'auteur qui décline toute responsabilité vis-à-vis des dommages matériels ou intellectuels, quels que soient leur importance, causés par l'utilisation ou la non utilisation des informations mises à disposition, et plus précisément par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes. Le recours juridique est exclu dans la mesure où il ne pourra être prouvé que l'auteur a commis une faute grave ou délibérée. Toutes les offres sont sans engagement de part et d'autre. L'auteur se réserve le droit de modifier, d’effacer ou de compléter sans prévenir certaines pages du site - en partie ou en intégralité ou de mettre le site momentanément ou définitivement off line.

2. Références, renvois et liens
Pour le renvoi direct ou indirect à des sites étrangers ("liens") qui se trouvent hors du secteur de la responsabilité de l'auteur, la responsabilité de l'auteur ne pourrait être engagée que dans le cas où l'auteur connaitrait leur contenu et où il lui serait techniquement possible d'empêcher l'utilisation de contenus interdits par la loi.
L'auteur atteste qu'au moment de la mise en place des liens, il n'a eu connaissance d'aucun contenu illégal sur les sites mentionnés. L'auteur n'a aucune influence sur la réalisation actuelle et future, sur les contenus ou les droits de propriété des sites reliés par lien. C'est pourquoi il décline toute responsabilité concernant tous les contenus de ces sites après la mise en place des liens d'origine. Cette déclaration vaut pour tous les liens mis en place à l'intérieur de son propre site Internet ainsi que pour les renvois, références et commentaires apportés par autrui dans le livre d’or mis en place par l’auteur pour la clientèle, les forums de discussion et les listes de mailings. Les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommage causés par l'utilisation ou la non utilisation de telles informations, sont exclusivement imputables aux propriétaires respectifs des différents sites et non au propriétaire du site relié par lien aux informations erronées.

3. Droit de propriété et copyright
Dans toutes les publications, l'auteur veille à respecter les droits d'auteur des graphiques, documents radiophoniques, séquences vidéo et textes empruntés, à utiliser les graphiques, documents radiophoniques, séquences vidéo et textes de sa propre création, ou à utiliser des graphiques, séquences vidéo, documents radiophoniques et textes qui ne tombent pas sous la loi du droit de propriété.
Toutes les marques protégées citées à l'intérieur du site Internet sont soumises sans condition au droit de protection des marques dans les catégories respectives. Le fait de se limiter à la citation d'une marque n'implique pas forcément que celle-ci n'est pas protégée par la législation.
Seul l'auteur des contenus créés par ses propres soins et publiés sur ce site est propriétaire des droits de reproduction (copyright). Une reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents radiophoniques, séquences vidéo ou textes n'est possible qu'avec l'autorisation expresse de l'auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où Internet permet de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses postales), la révélation de ces données se fait de fait par la volonté expresse de celui qui saisit. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés – s’ils sont techniquement réalisables et pensables - sont autorisés, même si des données personnelles ou professionnelles ne sont pas mentionnées ou si l’utilisation ou le paiement des services se fait par l’intermédiaire d’un pseudonyme ou de données anonymes.

5. Validité juridique de cette exemption de responsabilité
Cette exemption de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante du site Internet, qui fait mention d’une référence ou renvoie à un lien étranger. Si des parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, pas complètement ou plus à la loi, les parties restantes du document - dans leur contenu et dans leur validité - ne tombent pas sous le coup de cette exclusion